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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir
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QR Clip 3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QR Clip 3D
signenoir, sarl

Numéro de dépôt :
4018600
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2023
QR Clip 3D de signenoir

Présentation de la marque QR Clip 3D

Déposée le 9 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QR Clip 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mancel monel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - NANTES - France.

La marque QR Clip 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QR Clip 3D est expirée depuis le 9 juillet 2023.

signenoir a également déposé les autres marques suivantes : QR carte 3D , Objets communicants 3D , Objets interactifs 3D , QR Clip , PAYETAFACE 3D , Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes , QR Code évolutif , Objet de communication 3D , design objet 3D , cadeau d'affaires 3D


signenoir, sarl - 18 avenue george mandel - 75016 - PARIS - France


M. mancel monel - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649224 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires.